Ces conditions sont d'application sur toutes les livraisons. Chaque
commande implique l'acceptation explicite de ces conditions de vente.
Les marchandises sont envoyées aux frais et au risque du client à l'adresse de livraison indiquée par lui.
Si la livraison du produit s'avère impossible, le contrat est
résilié de plein droit. Le vendeur est tenu d'avertir le client par
écrit avant l'expiration du délai de livraison. En cas de livraison
partielle, chaque livraison sera considérée comme une vente séparée.
Les prix mentionnés sont valables au moment de leur publication,
suite de quoi ils peuvent faire l'objet de modifications. Les frais
d'expédition ne sont pas compris dans les prix mentionnés.
L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour retourner, à ses
frais, le produit qu'il a commandé, sans pénalités et sans indication de
motif. Ce délai court à compter le jour de la livraison de la commande.
Le produit devra être retourné dans son conditionnement et son
emballage d'origine.
Les plaintes ou les litiges doivent être communiqués dans les 14
jours après la livraison par courrier recommandé, sous peine de
déchéance. Si la plainte est jugée fondée, notre responsabilité se
limite à l'échange des marchandises. Toute responsabilité du vendeur se
limite au montant de la commande effectivement payé.
En cas de paiements en souffrance, des intérêts seront calculés sur
les montants impayés, de plein droit et sans mise en demeure préalable,
au prorata de 1% par mois à partir de la date de facturation. En cas de
non-paiement et s'il n'est pas donné suite dans les 14 jours à une
sommation par courrier ordinaire, des dommages-intérêts forfaitaires
seront en outre dus, à concurrence de 10% des montants impayés, avec un
minimum de 50 € et un maximum de 2.000 €.
Le vendeur reste propriétaire de toutes les marchandises jusqu'au moment du paiement intégral.
Le vendeur n'est pas responsable des conseils fournis par lui, des
fautes d'impression et des coquilles sur le site Internet ou de données
techniques transmises par des fournisseurs ou des producteurs.
Seul le droit belge est d'application sur ces conditions de vente,
et plus particulièrement les tribunaux de l'arrondissement de Bruges.
